Conseil municipal du 22 septembre 2015

L’an deux mil Quinze le 22 Septembre à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance publique, en réunion ordinaire, sous la présidence d’André GUEROULT, Maire

Présents :

Mme CRESSENT Françoise, Mme LEBOULANGER Maryvonne, Mme BENARD Géraldine, Mme BEUX Brigitte,

M.GUEROUT Anthony, M.VASSE Jean-Michel, M. CRAMOYSAN Christophe, M.LUCAS Bruno, M. CACHEUX Fabrice, LEROY Joël

Absents excusés :

Mme VARIN Nathalie procuration a Mme CRESSENT Françoise

Mme PANCHOUT Florence procuration à Mme BENARD Géraldine

Mme HEY Monique procuration à M. GUEROULT André

M. DUCELLIEZ Franck procuration à M. GUEROUT Anthony

M. RAUX Philippe procuration à Mme LEBOULANGER Maryvonne

M.ROSE Mathieu procuration à M. CRAMOISAN Christophe

Mme VIVIER Florence procuration à M.CACHEUX Fabrice

Mme L’HERMINE Fabienne procuration à M.VASSE Jean- Michel

ORDRE DU JOUR

Appel nominal

Nomination d’un secrétaire de séance

Approbation du compte rendu du 16 Juin 2015

Accessibilité handicapés

Contrat éclairage public

Règlement cimetière

MNT (contrat)

Indemnité de conseil du percepteur

Mutualisation : adoption du rapport de mutualisation

Chèques cadeau des jardins fleuris

Chèques cadeaux maisons illuminées

Règlement et mise à disposition des salles aux associations

Décisions modificatives

Questions diverses

Monsieur Le Maire annonce que deux points sont à ajouter à l’ordre du jour.

· Avenant technique pour le marché vestiaire/grange

· Recrutement d’un maitre d’œuvre pour le chemin du Bois

Monsieur le Maire annonce que deux points sont reportés au prochain conseil municipal.

· Règlement cimetière

· Règlement et mise à disposition des salles aux associations.

Mme BEUX Brigitte a été élue secrétaire de séance.

Le procès verbal de la réunion du 16 Juin 2015 a été accepté sans observation.

EXTRAIT DELIBERATION 54 : DECISION MODIFICATIVE 1

Fonctionnement

Compte	Programme	Montant
022	Dépenses imprévues	- 1489.29
678	Autres charges exceptionnelles	+ 1489.29

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité

EXTRAIT DELIBERATION 55BIS : DECISION MODIFICATIVE 2

Fonctionnement

Compte	Programme	Montant
022	Redev. services péri-scol,	- 170.40
678	Autres charges exceptionnelles	+ 170.40

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité

EXTRAIT DELIBERATION 56 : ACCESSIBILITÉ HANDICAPÉS

Monsieur le Maire, propose d’adopter le plan d’accessibilité handicapée, et de demander un report des travaux sur trois 3 ans.

Après avoir délibérer le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

EXTRAIT DELIBERATION 57 : CONTRAT ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire propose de choisir le contrat d’entretien de l’éclairage public suite à la consultation du SDE et le confie à réseau environnement.

Concernant la géolocalisation des réseaux existants, la commune n’adhère pas à la proposition car elle est imprécise

Après avoir délibérer le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

EXTRAIT DELIBERATION 58 : MNT

Actuellement nous avons une mutuelle garantissant le maintien des salaires au personnel communal. Le contrat que nous avons avec la MNT doit être modifié car nous payons deux fois la garantie du maintien des primes.

Le Maire propose l’option 50% à la charge de la mairie et 50% à la charge de la MNT avec une diminution des cotisations passant de 1.58% à 1.51%

Après avoir délibérer le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

EXTRAIT DELIBERATION 59 : INDEMNITES DE CONSEIL DU PERCEPTEUR

Le maire propose de verser l’indemnité à notre percepteur pour la durée du mandat.