Le conseil municipal se réunit mardi 7 avril 2026 à 19h00.
ORDRE DU JOUR:
1. Approbation du procès- verbal de la séance du 20 mars 2026
2. Désignation secrétaire séance
3. Communications
4. Affaires générales
4-1 Adoption règlement intérieur du Conseil Municipal
4-2 Délégation du conseil municipal
4-3 Désignation commissions
4-4 CCAS: Fixation nombre et désignation des membres
4-5 Désignation membre Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
(CLECT)
4-6 Désignation membre AURH
4-7 Nomination référent Bois et Foret
4-8 Nomination référents déontologue des élus
4-9 Nomination correspondant SDIS
4-10 Nomination correspondant défense
5. Ressources humaines
5-1 Délibération de principe autorisant le recrutement des agents contractuels (article
332-13 du code général de la fonction publique)
6. Affaires financières
6-1 Vote des subventions
6-2 Vote des taux
6-3 Adoption CFU 2025
6-4 Affectation du résultat
6-5 BP 2026
7. Questions diverses
La séance du conseil est comme toujours ouverte au public, mais vous pouvez la suivre en direct en suivant ce lien: Conseil municipal de Saint-Aubin-Routot - 07 avril 2026