L’an deux mil Vingt, le 11 février à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance publique, en réunion ordinaire, sous la présidence d’André GUEROULT, Maire

 

 

 

Présents : Mme LEBOULANGER Maryvonne, Mme VIVIER Florence, Mme BENARD Géraldine, Mme BEUX Brigitte

M VASSE Jean- Michel,M ROSE Mathieu, M DUCELLIEZ Franck, M LEROY Joel, M LUCAS Bruno, 

 

 

Absent excusé :

M CRAMOYSAN Christophe

M RAUX Philippe, procuration Mme LEBOULANGER Maryvonne

 

Absents :

Mme L’HERMINE Fabienne

Mme PANCHOUT Florence

 

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu

Désignation secrétaire séance

Avis suite consultation enquête publique

Divers

 

M VASSE Jean Michel est élu secrétaire de séance.

 

Monsieur le Maire annonce qu’un point est à jouter à l’ordre du jour :

-          Bons achats, maisons illuminées

 

Le précèdent compte rendu est accepté sans observation

 

 

EXTRAIT DELIBERATION 01 : AVIS SUITE CONSULTATION ENQUETE PUBLIQUE

 

Vu la demande de construction d’une porcherie du GAEC Mare cavelière,

 

Vu l’enquête publique du 07 janvier au 4 février 2020

 

 

Considérant que l’éleveur s’engage en production biologique avec élevage sur paille

 

Considérant qu’il y a un laboratoire de transformation sur l’exploitation avec vente directe

 

Considérant qu’une consommation en amont sera mise en place, que nous allons vers la demande des consommateurs

 

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité

 

EXTRAT DELIBERATION 02 : BONS D’ACHATS, MAISONS ILLUMINEES

 

 

Vu le BP 2020

 

Considérant que la municipalité organise un concours « maisons illuminées »

 

Considérant que la commune offre des récompenses

 

Après en avoir délibéré, le montant de la récompense s’élève donc à 250 euros sous forme de bons

 

Le conseil accepte à l’unanimité

 

DIVERS

 

Le dossier BERTHOT est toujours en cours d’instruction.

 

Dispositif gaspillage restauration scolaire :
- Information dispositif gaspillage  en lien avec la réglementation Egalim en collaboration avec la Communauté Urbaine (CU) et Saint Aubin Routot.
- Information auprès de la commission scolaire le 23/01/2020 du dispositif.
- Une pesé a été réalisée durant la période du 27 au 31/01/2020.
- Une rencontre est prévue le 24/03/2020 avec la CU et Saint Aubin Routot pour définir les axes de travail en fonction des moyennes nationales et les moyens mises en place pour trouver des solutions.



- Marché de la restauration scolaire :
 Le 05/02/202, une réunion du groupement a eu lieu avec les membres et le titulaire du marché pour réaliser un bilan.
- Renouvellement du marché pour une estimation de marché de 78 211 euros HT.
- Intégration de la loi Egalim.

 Projet réhabilitation du groupe scolaire :
- Présentation du projection financière du groupe scolaire en réhabilitation.
- Présentation financière de la construction neuve d'un groupe scolaire.
- Présentation à  des usages de bâtiments communaux en fonction des hypothèses.
- Présentation des subventions en prévision à titre indicative.
- Présentation de la synthèse entre le projet de réhabilitation et de construction.