L’an deux mil neuf, le vingt neuf juin à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance publique, en réunion ordinaire, sous la présidence de M. André GUEROULT, Maire.

Présents :
Mmes Brigitte BEUX, VIVIER Florence, VARIN Nathalie, ROGER Sabine, DAVY Chantal,
MM.Bruno LUCAS, Anthony GUEROUT, Christophe CARRE, Nicolas MAYO, BRASSEUR Ludovic, DUCELLIEZ Franck

Etaient excusées :
Mme TUEBEUF Michèle

M GUEROUT Anthony a été élu secrétaire de séance.

Le Procès-verbal de la réunion précédente a été accepté sans observation.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que deux  points sont à ajouter à l’ordre du jour :
Décision modificative
Personnel communal


- Inventaire bâtiments communaux:

Le Conseil Municipal a souhaité faire des petites modifications au Plan d’occupations des Sols et notamment réaliser l’inventaire des bâtiments agricoles.

Depuis la réforme du Code de l’urbanisme, les bâtiments ayant été retenu et inscrit dans notre POS pourront faire l’objet d’une réhabilitation.

M Lebourgeois, conseiller en architecture, présente sa méthode de travail pour réaliser l’inventaire des bâtiments agricoles de la commune. Il interviendra au mois de septembre pour réaliser cette mission.

- Pouvoir cession voies privées à la commune:

Suite à la demande des propriétaires du lotissement les Chênes, nous souhaiterions que les parcelles B241,242,243 et 244 passe en domaine public.

- Redevance occupation du dommaine public

- Travaux:

Monsieur le Maire présente l' esquisse de projet d'aménagement de la Route de Rogerville. Le Conseil Municipal propose de revoir l’aménagement de la Route de Rogerville en conservant le principe de ralentir la vitesse.

- Terrains communaux:

Après discussion, le Conseil Municipal souhaite élaborer un projet d’aménagement sur le terrain du presbytère.

- Ecole Numérique Rurale:

M. Guérout explique a que la commune a été contactée pour le projet d’Ecole Numérique Rurale. Ce projet a été mis en place par l’Etat dans le cadre du plan de relance, il s’agit d’équiper les villages de moins de 2000 habitants en matériel informatique (portables…). Il annonce que la commune, avec l’accord de Mme Radenez participe à cette opération.

- Personnel communal:

Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, le Maire propose:

-La création de deux postes d’agents d’animations pour assurer des fonctions d’accueil périscolaire,
-La création d’un poste d’adjoint technique pour assurer le service et le ménage à la cantine dont la durée hebdomadaire est fixée à 18 heures.

- Divers:

M. Lucas donne lecture du courrier de Mme et M. Tosser signalant le danger du virage devant le château d’eau. M. Guérout souligne la présence de graviers sur cette route. M. Lucas répond que l’entretien de cette route est fait régulièrement par les employés communaux.
Le Conseil Municipal décide de marquer le virage par un aménagement de la voirie.

Mme Davy souhaite savoir l’état d’avancement de sa demande d’éclairage  au Frescot et sur la possibilité d’installer un abri bus. M. le Maire indique que le dossier a été envoyé au Conseil Général et que nous sommes en attente d’une réponse.
M.le Maire souligne la possibilité éventuelle de la mise en place d’arrêts à divers endroits.

M. Brasseur demande des précisions sur les travaux Route de Rogerville et sur les réducteurs de pression. M. le Maire répond que pour le problème de turbidité de l’eau, il suffit de téléphoner à VEOLIA qui s’est engagé à déduire des factures les m3 des maisons concernées.
Mme Beux propose, qu’à l’occasion des mariages, soit offert un livre d’or à la place d’une plante.

L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 23 HEURES 20